public marks

PUBLIC MARKS from XavierMilaret with tags institution & état

19 August 2016

CAF

by 10 others
Tout savoir sur les allocations familiales en France et les 102 caisses d'allocations familiales

17 April 2008

Les maires de Loire-Atlantique

La liste des maires de la Loire-Atlantique, présentée par ordre alphabétique. Cette liste indique l'arrondissement auquel appartient la commune ; son nom ; le prénom et le nom du maire ; le numéro de téléphone général de la mairie et un numéro de fax ; la population de la commune (recensement 1999) ; son adresse et son code postal.

14 April 2008

GIP Loire estuaire

Le Groupement d'Intérêt Public Loire Estuaire est chargé des missions : observation et communication de la Maine à la mer, restauration du fonctionnement de l'estuaire en aval de Nantes, le comité estuaire, restauration hydraulique des zones humides estuariennes et la Loire entre Nantes et les Ponts-de-Cé.

Agence de l'eau Loire-Bretagne

L’agence de l’eau aide financièrement et techniquement les actions d’intérêt général au service de l’eau et de l’environnement du bassin : la lutte contre la pollution des eaux, la protection et la restauration des ressources en eau (rivières, plans d’eau, nappes, eaux littorales) et des milieux aquatiques. Ces actions sont financées par les redevances payées par les usagers de l’eau du bassin. L’agence de l’eau exerce sa mission dans le cadre de programmes d’intervention pluri-annuels préparés et validés par le comité de bassin et encadré par le Parlement.

26 February 2008

cadastre.gouv.fr

by 1 other
Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français est composé de 558491 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service, proposé par la Direction Générale des Impôts vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan

28 June 2007

Toute l'Europe

Le portail français sur les questions européennes : toute l'Europe en un clic !

10 May 2007

CADA

La CADA (commission d'accès aux documents administratifs) est une instance consultative et indépendante. Elle émet des avis sur le caractère communicable de documents administratifs, qu'elle adresse aux personnes qui l'ont saisie et aux administrations qui ont refusé la communication. Elle donne des conseils aux administrations qui la saisissent sur le caractère communicable des documents qu'elles détiennent ou sur les modalités de leur communication. Elle intervient pour tous les documents détenus par un service de l'Etat, une collectivité territoriale, un établissement public ou un organisme chargé de la gestion d'un service public, que cet organisme soit public ou privé. Elle intervient gratuitement.

02 April 2007

"Evaluer les politiques environnementales"

synthèse en 8 pages "Evaluer les politiques environnementales" - mars 2007, à télécharger sur le site de l'OCDE

OCDE

by 2 others
Organisation de coopération et de développement économiques : une partie des publications, dont un certains nombre de synthèses sur 8 pages, est accessible en français

22 March 2007

Casier judiciaire national

Demande d'extrait de casier judiciaire (Bulletin numéro 3) par internet

15 February 2007

CEMT

La Conférence Européenne des Ministres des Transports (CEMT) est une organisation intergouvernementale, créée par un Protocole signé à Bruxelles le 17 octobre 1953. Elle rassemble les Ministres des Transports des 44 pays Membres à part entière. Sept pays ont un statut de Membre associé, le Maroc bénéficiant d'un statut du Membre observateur. En Europe, la CEMT facilite la mise en place d'un système intégré des transports qui soit économiquement efficace et qui soit conforme aux normes d'environnement et de sécurité.

17 October 2006

France-Allemagne.fr

site internet de la coopération bilatérale France-Allemagne

17 July 2006

08 June 2006

Sénat

by 2 others
Sénat français : sénateurs, vote des lois, parlement français

Assemblée nationale

by 1 other
Assemblée nationale : Les députés, le vote de la loi, le Parlement français

05 April 2006

Insee

by 13 others
Institut National de la Statistique et des Études Économiques - France - statistiques et documents sur l'économie et la société française

19 February 2006

10 February 2006

services de l'État en 44

portail des services de l'État en Loire-Atlantique (préfecture, DDTM, DDCS, DDPP)

01 February 2006

CGET

Le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) conseille et appuie le Gouvernement dans la conception et la mise en œuvre des politiques de lutte contre les inégalités territoriales et le développement des capacités des territoires. Rattaché au Premier ministre, il assure le suivi et la coordination interministérielle de ces politiques. Le CGET est issu du regroupement de la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar), du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV) et de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé).