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Bulletins officiels - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Retrouvez dans cette rubrique la liste chronologique des bulletins officiels concernant le ministère de l’écologie et du développement durable (ordre décroissant) : textes législatifs et réglementaires, directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles...

La Lettre du Gis Sol (groupement d'iuntérêt scientifique sur les sols)

"Cartes de couverture ADSL de la région des Pays-de-la-Loire" à télécharger sur le site du Cete de l'ouest - groupe ANT (aménagement numérique des territoires)

Bienvenue sur le site du Centre d’Information sur les Risques Majeurs. Association agréée pour la pour la protection de l’environnement en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

La phytorestauration est l’ensemble des technologies qui utilisent les plantes comme principal agent de traitement des pollutions. Elle vise à préserver les ressources essentielles que sont l’eau, les sols et l’air mais aussi la valeur sociale, économique, écologique et paysagère des sites traités.

Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques "Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?" - décembre 2007, à télécharger sur le site du Sénat

Rapport au Conseil Economique et Social (CES) "La nature dans la ville : biodiversité et urbanisme" - octobre 2007, à télécharger sur le site de La Documentation française

divers guides à télécharger

guides méthodologiques pour l'évaluation environnementale d'un PLU ou d'un SCoT - novembre 2007, à télécharger sur le site de la DIREN Pays de la Loire

Ce site a pour vocation de permettre à chacun de mieux appréhender le monde complexe de l'aménagement et des outils issus des domaines de l'urbanisme, de l'environnement ou du logement (site édité par le Certu et l'Aperau).

séminaire "Pourquoi les entreprises doivent-elles s’intéresser aux mobilités quotidiennes des salariés ?" organisé par l'institut de la ville en mouvement

"Le diagnostic territorial pour l'emploi et la formation en Pays d'Ancenis" - novembre 2007, à télécharger sur le site de la préfecture de Loire-Atlantique : l'étude détaillée dresse un état des lieux du territoire et la synthèse établit une mise en perspective vers la définition d'enjeux partagés

Etude "Quelle est la mobilité quotidienne des personnes dans les agglomérations ?" - juin 2004, à télécharger sur le site du Certu : proposition d'indicateurs validés avec modalités de mise en œuvre et limites

Etude "Observation de la mobilité et des dynamiques urbaines. Indicateurs d’accessibilité à l’emploi dans les aires urbaines. Application à 10 aires urbaines" - avril 2007, à télécharger sur le site du Certu : validité d’un indicateur synthétique d’accessibilité à l’emploi à l’échelle communale

L'association Respect (réseau d'évaluation et de suivi des politiques environnementales de collectivités territoriales) réunit des collectivités engagées dans l'évaluation environnementale de leurs politiques locales. Régions, Départements, Villes, Agglomérations ou encore Pays, la diversité de ses adhérents en fait un lieu d'échanges privilégié, un réseau de capitalisation d'expériences recherché et une source formidable d'impulsion de partenariats.

"Huit enjeux pour le littoral de la Loire-Atlantique" - septembre 2007, à télécharger sur le site de l'Insee Pays de la Loire : réalisée et coordonnée par l’Insee, en partenariat avec le CODELA, cette analyse de « l’espace littoral de la Loire-Atlantique » participe à une meilleure connaissance des problématiques sociales, écologiques et économiques de ce territoire.

Sites internet et documents de référence à consulter sur le thème du changement climatique et des émissions de gaz à effet de serre

"Observatoire national des zones urbaines sensibles - rapport 2007" - octobre 2007, à télécharger sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV)

brochure "Le littoral, entre nature et artificialisation croissante" - octobre 2007, à télécharger sur le site de l'Ifen

"Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral" - septembre 2007, à télécharger sur le site de la documentation française

Site d'auto-publication et d'auto-édition