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April 2008
Les maires de Loire-Atlantique
by XavierMilaret
La liste des maires de la Loire-Atlantique, présentée par ordre alphabétique. Cette liste indique l'arrondissement auquel appartient la commune ; son nom ; le prénom et le nom du maire ; le numéro de téléphone général de la mairie et un numéro de fax ; la population de la commune (recensement 1999) ; son adresse et son code postal.
GIP Loire estuaire
by XavierMilaret
Le Groupement d'Intérêt Public Loire Estuaire est chargé des missions : observation et communication de la Maine à la mer, restauration du fonctionnement de l'estuaire en aval de Nantes, le comité estuaire, restauration hydraulique des zones humides estuariennes et la Loire entre Nantes et les Ponts-de-Cé.
Agence de l'eau Loire-Bretagne
by XavierMilaret
L’agence de l’eau aide financièrement et techniquement les actions d’intérêt général au service de l’eau et de l’environnement du bassin : la lutte contre la pollution des eaux, la protection et la restauration des ressources en eau (rivières, plans d’eau, nappes, eaux littorales) et des milieux aquatiques.
Ces actions sont financées par les redevances payées par les usagers de l’eau du bassin. L’agence de l’eau exerce sa mission dans le cadre de programmes d’intervention pluri-annuels préparés et validés par le comité de bassin et encadré par le Parlement.
Insee - Statistiques locales
by XavierMilaret
& 1 other
Données statistiques sur des territoires finement localisés disponibles sous forme de chiffres clés, cartes thématiques ou données détaillées consultables en ligne ou téléchargeables
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February 2008
cadastre.gouv.fr
by XavierMilaret
& 1 other
Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français est composé de 558491 feuilles de plan aux formats image ou vecteur.
Ce service, proposé par la Direction Générale des Impôts vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan
BO - MTS
by XavierMilaret
Bulletins officiels - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité
January 2008
December 2007
November 2007
July 2007
June 2007
Toute l'Europe
by XavierMilaret
Le portail français sur les questions européennes : toute l'Europe en un clic !
May 2007
CADA
by XavierMilaret
La CADA (commission d'accès aux documents administratifs) est une instance consultative et indépendante. Elle émet des avis sur le caractère communicable de documents administratifs, qu'elle adresse aux personnes qui l'ont saisie et aux administrations qui ont refusé la communication. Elle donne des conseils aux administrations qui la saisissent sur le caractère communicable des documents qu'elles détiennent ou sur les modalités de leur communication. Elle intervient pour tous les documents détenus par un service de l'Etat, une collectivité territoriale, un établissement public ou un organisme chargé de la gestion d'un service public, que cet organisme soit public ou privé. Elle intervient gratuitement.
April 2007
"Evaluer les politiques environnementales"
by XavierMilaret
synthèse en 8 pages "Evaluer les politiques environnementales" - mars 2007, à télécharger sur le site de l'OCDE
OCDE
by XavierMilaret
& 2 others
Organisation de coopération et de développement économiques : une partie des publications, dont un certains nombre de synthèses sur 8 pages, est accessible en français
March 2007
Casier judiciaire national
by XavierMilaret
& 1 other
Demande d'extrait de casier judiciaire (Bulletin numéro 3) par internet
Pref 44 - CDEC
by XavierMilaret
commission départementale d'équipement commercial (une autorisation est requise dès lors qu'un projet porte sur la création d'un magasin de commerce de détail ou d'un ensemble de magasins d'une surface de vente spérieure à 300 m2), sur le site de la préfecture de Loire-Atlantique : règles, composition, dossier de demande, décisions, etc.
CARENE
by XavierMilaret
(via)
site officiel de la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
February 2007
Cartothèque de La Documentation française
by XavierMilaret
& 2 others
Tous les grands sujets de géographie, de l’actualité française et internationale, politique, économique et sociale, sur les évolutions du monde contemporain y sont abordés. Elle propose des cartes à différentes échelles, des plus locales aux planétaires mais également à différents niveaux d’analyse, des découpages administratifs et des frontières à des documents de synthèse géopolitique.
Administration 24h/24
by XavierMilaret
& 15 others
Administration 24h/24, c’est un guichet unique pour accéder à toutes vos démarches administratives en ligne.
Adèle = administration électronique.
CEMT
by XavierMilaret
La Conférence Européenne des Ministres des Transports (CEMT) est une organisation intergouvernementale, créée par un Protocole signé à Bruxelles le 17 octobre 1953. Elle rassemble les Ministres des Transports des 44 pays Membres à part entière. Sept pays ont un statut de Membre associé, le Maroc bénéficiant d'un statut du Membre observateur.
En Europe, la CEMT facilite la mise en place d'un système intégré des transports qui soit économiquement efficace et qui soit conforme aux normes d'environnement et de sécurité.
