public marks

PUBLIC MARKS with tags information & droit

2012

Maison de la Nature de l'île d'Oléron

by XavierMilaret (via)
Découverte et sensibilisation à la nature de l'île d'Oléron - conseils de pêche à pied

2011

2010

associations.gouv.fr

by XavierMilaret
créer, comprendre, s'informer sur les associations

2009

Tout sur l'environnement

by XavierMilaret (via)
le portail de l'information publique environnementale disponible sur Internet. Ce portail, réalisé suite au Grenelle Environnement, dans le respect de la convention d’Aarhus, comprend les informations des autorités publiques volontaires. Ces informations sont déclinées sous différents supports : pages Internet, documents, tableaux de chiffres, bases de données, images, cartes, vidéos, ...

Carte grise

by XavierMilaret
tout savoir sur la carte grise - certificat d'immatriculatioln : coût, réglementations, infos,

circulaires.gouv.fr

by XavierMilaret (via)
Le site CIRCULAIRES.GOUV.FR permet la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires).

2008

Droit Du Net - fiches pratiques

by XavierMilaret (via)
service d'informations pratiques du Forum des droits sur l'internet.

espace info déplacements

by XavierMilaret
Devant la part de plus en plus importante que prennent les transports dans les rejets de gaz à effet de serre (GES), l’Association Droit Au Vélo Lille a été missionnée par la Région Nord-Pas de Calais et la délégation régionale de l’ADEME pour animer un Espace Info-Déplacements (EID) sur le territoire de la métropole lilloise. Ce service, gratuit, neutre et indépendant, consiste à renseigner les particuliers sur les différentes possibilités alternatives à l’usage de la voiture individuelle en terme d’équipement, d’itinéraire et d’intermodalité. Sur rendez-vous, physique ou téléphonique, des conseils personnalisés seront dispensés au public.

2007

[www.StrategicWatch.com] La veille stratégique des entrepreneurs

by anhn & 1 other
StrategicWatch.com propose de sélectionner, analyser et diffuser de façon pertinente toute l'information utile aux responsables d'entreprises qui recherchent une information de qualité pour optimiser leurs décisions. Ce site couvre gratuitement la majorité des champs d'investigation stratégique (marketing, informatique & innovation, intelligence économique, économie & entreprises, droit & fiscalité, finance & bourse).

Administration 24h/24

by XavierMilaret & 14 others
Administration 24h/24, c’est un guichet unique pour accéder à toutes vos démarches administratives en ligne. Adèle = administration électronique.

2006

Droit de l'information dépliants adbs

by yogilou
Droit de l'information et transposition de la directive européenne par la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins (DADVSI), septembre 2006 Droit de l'information et droit de prêt, octobre 2005 Droit de l'information et le projet de lo

EUR-Lex

by XavierMilaret & 1 other
Le portail d'accès au droit de l'union européenne

ANIL

by XavierMilaret & 1 other (via)
Agence Nationale pour l’Information sur le Logement, votre guide du logement

Le Particulier - Vos droits au quotidien

by Elryk & 4 others
Fiches juridiques sur la justice, les impôts, les banques, la consommation, le logement, la famille, la vie professionnelle, la santé ...

Légifrance

by XavierMilaret & 13 others
Le service public de l'accès au droit

2005

LaPoste.net

by XavierMilaret & 16 others
Laposte.net, portail et adresse mail de La Poste : email gratuit, et newsletters gratuites.

Jurispedia, the shared law. le droit partagé, das gemeinsame Recht, el derecho compatido,

by glebel & 2 others
JurisPedia ist ein aus einer universitären Initiative entstandenes Lexikon-Projekt, das sich den Rechtsordnungen der Welt und der Rechts- und Politikwissenschaften widmet. JurisPedia is an encyclopaedic project of academic initiative devoted to worldwide law, legal and political sciences. The project uses a wikispace to allow disparate contributers to define legal terms and concepts on an international multi-lingual scale. JurisPedia est un projet encyclopédique d’initiative universitaire consacré aux droits du monde et aux sciences juridiques et politiques. urispedia es un proyecto enciclopédico de origen universitario consagrado al Derecho existente en el mundo y a las ciencias jurídicas y políticas.

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