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January 2008
The Asylum : et les shadoks pompaient, pompaient... - Le blog ciné-télé de Nanarland.com<br> | Blog Nanarland | Programmes TV | Bons plans DVD | Blog nanar
by pmdm
"l'art de copier sur son voisin a et aura toujours le vent en poupe. Témoin la pratique commerciale adoptée depuis un certain temps déjà par The Asylum, studio de cinéma américain de séries B, qui s'est fait une spécialité de proposer des films plus ou moins inspirés des dernières grosses productions hollywoodiennes"
December 2007
Chronique de Emmanuel GILLET : Affaire "Se Loger" : les questions de responsabilité - DomainesInfo
by pmdm
" Dans l'affaire seloger-immobilier.com, contrefaçon par imitation des marques "Se Loger", la société registrante, fictive, a été condamné. Le bureau d’enregistrement a été lui mis hors de cause."
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November 2007
August 2007
Le bétisier des contrefaçons - Le petit Musée des Marques (pMdM)
by pmdm
Des contrefaçons ridicules ou étonnantes. Audace et mauvais gout.
November 2006
La Contrefaçon
by teasetrip
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle. Elle est également une activité criminelle, qui touche tous les domaines de la consommation.
Le développement croissant de la contrefaçon a conduit les pouvoirs publics à renforcer de façon significative les mesures répressives, aussi bien civiles que pénales.
Les peines encourues allant jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 €uros d'amende.
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