public marks

PUBLIC MARKS with tags droit & liens

2013

2010

2009

bundesrepublik.org - Deutschland von Bürger zu Bürger

by pooky_a
bundesrepublik.org ist eine private, kostenlose Dienstleistung von Bürgern für Bürger. Behördenführer und Almanach mit 238805 Einträgen: bundesrepublik.org bietet erstmals auf einer Seite eine Übersicht über alle wichtigen staatlichen & privaten Institutionen in der Bundesrepublik Deutschland.

Mecenat Global - Global Patronage

by Emaux
Au niveau opérationnel, les internautes versent d'une manière obligatoire une somme contractuelle fixe (ni une redevance, ni une taxe ) qui est collectée par le fournisseurs d'accès à Internet-( FAI) et versée aux différentes Sociétés de Perception et de Pépartition des Droits d'auteur (SPRD) ou une Société d'Acceptation et de Répartition des Dons ( SARD ). Contrairement à la licence globale, où ils ne sont pas consultés, les internautes déterminent la clef de répartition de la somme fixe collectée. Cette clef permet sa répartition entre les différents auteurs d'oeuvres numériques selon leurs appréciations de l'oeuvre, et non pas selon leurs consommations.

2008

bruit.fr, Centre d'information et de documentation sur le bruit

by pooky_a
voir aussi l'échelle des bruits: http://www.odes94.org/NewsReg.asp?IDR=57726&IDR2=63765

2006

Cachez ce lien que je ne saurais voir

by Ganf & 1 other
Les sites qui interdisent les liens

2005

Liens commerciaux : commentaire sur l'affaire Accor vs Overture

by banzai
Un peu d'auto-promotion : Juriscom.net vient de publier un commentaire de votre serviteur à propos du jugement rendu le 17 janvier 2005 par le TGI de Nanterre. Après le fonctionnement...

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pooky_a
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Emaux
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Ganf
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banzai
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