PUBLIC   marks

PUBLIC MARKS with tag état

Sponsorised links

This month

Politiques territoriales et développement durable

by XavierMilaret & 1 other (via)
L'objectif général du programme de recherche du MEDAD et du plan urbanisme construction architecture (PUCA) est d'accroître et capitaliser les connaissances relatives aux enjeux que pose l'application de la notion de développement durable aux responsables des politiques territoriales : les acteurs sont en attentes de retours critiques, méthodologiques, ou prospectifs. Le programme porte autant sur les villes et agglomérations que sur les couronnes périurbaines ou les territoires ruraux.

Grands sites archéologiques

by XavierMilaret & 3 others (via)
De la préhistoire au Moyen Âge, l'histoire et la vie des hommes d'autrefois sont présentées par les plus grands spécialistes, à travers des parcours accessibles à tous. La collection est éditée par la mission de la recherche et de la technologie du Ministère de la culture et de la communication en collaboration avec la sous-direction de l'archéologie.

April 2008

Les maires de Loire-Atlantique

by XavierMilaret
La liste des maires de la Loire-Atlantique, présentée par ordre alphabétique. Cette liste indique l'arrondissement auquel appartient la commune ; son nom ; le prénom et le nom du maire ; le numéro de téléphone général de la mairie et un numéro de fax ; la population de la commune (recensement 1999) ; son adresse et son code postal.

GIP Loire estuaire

by XavierMilaret
Le Groupement d'Intérêt Public Loire Estuaire est chargé des missions : observation et communication de la Maine à la mer, restauration du fonctionnement de l'estuaire en aval de Nantes, le comité estuaire, restauration hydraulique des zones humides estuariennes et la Loire entre Nantes et les Ponts-de-Cé.

Agence de l'eau Loire-Bretagne

by XavierMilaret
L’agence de l’eau aide financièrement et techniquement les actions d’intérêt général au service de l’eau et de l’environnement du bassin : la lutte contre la pollution des eaux, la protection et la restauration des ressources en eau (rivières, plans d’eau, nappes, eaux littorales) et des milieux aquatiques. Ces actions sont financées par les redevances payées par les usagers de l’eau du bassin. L’agence de l’eau exerce sa mission dans le cadre de programmes d’intervention pluri-annuels préparés et validés par le comité de bassin et encadré par le Parlement.

Sponsorised links

March 2008

BDSL

by XavierMilaret & 1 other (via)
Base de Données Sociales Localisées (BDSL) - BDSL permet la consultation et l'interrogation d'indicateurs sociaux à différents niveaux géographiques : communes, cantons, zones d'emploi, départements, régions et France entière

Portail Natura 2000

by XavierMilaret (via)
Le portail du réseau Natura 2000 - avec pour double objectif de préserver la diversité biologique et de valoriser les territoires, l’Europe s ’est lancée dans la réalisation d’un ambitieux réseau de sites écologiques appelé Natura 2000

February 2008

cadastre.gouv.fr

by XavierMilaret & 1 other
Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français est composé de 558491 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service, proposé par la Direction Générale des Impôts vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan

BO - MTS

by XavierMilaret
Bulletins officiels - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

les certificats d'économie d'énergie

by XavierMilaret
La mise en œuvre des certificats d'économies d'énergie : un nouvel outil pour inciter les Français à économiser l'énergie.

MEDD - BO

by XavierMilaret
Retrouvez dans cette rubrique la liste chronologique des bulletins officiels concernant le ministère de l’écologie et du développement durable (ordre décroissant) : textes législatifs et réglementaires, directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles...

January 2008

Fichier National Etudes Impact

by XavierMilaret (via)
L'obligation de réaliser une étude d'impact résulte des articles L. 122-1 à L. 122-3 et R. 122-1 à R. 122-16 du code de l'environnement. En application de l'article R. 122-11 du code de l'environnement, ce ficher national est alimenté par des données sur les études d'impact saisies par chaque préfecture de département depuis le 20 septembre 2006

crédit d'impôt économies d'énergie

by XavierMilaret
La loi de finances pour 2005 a créé un crédit d'impôt dédié au développement durable et aux économies d'énergie. Destinée à renforcer le caractère incitatif du dispositif fiscal en faveur des équipements de l'habitation principale, cette mesure est désormais ciblée sur les équipements les plus performants au plan énergétique ainsi que sur les équipements utilisant les énergies renouvelables. Cette mesure s'inscrit dans la stratégie mise en place pour réduire d'un facteur 4 nos émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050. La loi de finances pour 2006 a complété certaines mesures prévues initialement.

ICPE - portail des informations publiques

by XavierMilaret & 1 other
Information et documents publics issues de l'inspection des installations classées

base des ICPE

by XavierMilaret
base de données nationale des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation sur le site de l' inspection des installations classées

Insee - "Les bassins de vie ruraux des Pays de la Loire"

by XavierMilaret
La vitalité des bassins de vie ruraux des Pays de la Loire : quelques clés pour mieux comprendre. La présente étude comprend trois parties : une synthèse générale, une analyse thématique déclinée en cinq chapitres, ainsi qu'une analyse pour chacun des 47 bassins de vie ruraux des Pays de la Loire. En outre, une partie méthodologique précise les définitions des termes techniques employés dans l'étude, ainsi que la typologie des bassins de vie utilisée.

Cete ouest - Couverture ADSL Pays-de-la-Loire

by XavierMilaret
"Cartes de couverture ADSL de la région des Pays-de-la-Loire" à télécharger sur le site du Cete de l'ouest - groupe ANT (aménagement numérique des territoires)

Gridauh

by XavierMilaret
Le GRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat) est un groupement d'intérêt public de recherche, créé par arrêté interministériel du 28 mai 1996, pour le développement de la recherche juridique et institutionnelle dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'habitat.

DGUHC - "Documents d'urbanisme et aménagement durable"

by XavierMilaret
Ouvrage "Promouvoir l’environnement et l’aménagement durable dans les documents d’urbanisme" - juin 2007, à télécharger sur le site du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

"Evaluation environnementale des SCoT et PLU"

by camel & 1 other
guides méthodologiques pour l'évaluation environnementale d'un PLU ou d'un SCoT - novembre 2007, à télécharger sur le site de la DIREN Pays de la Loire

"Evaluation environnementale des SCoT et PLU"

by XavierMilaret & 1 other
guides méthodologiques pour l'évaluation environnementale d'un PLU ou d'un SCoT - novembre 2007, à télécharger sur le site de la DIREN Pays de la Loire

PUBLIC TAGS related to tag état

no tag

Sponsorised links